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Halte-garderie La Souris Verte
La communauté

Téléchargez le compte-rendu et les délibérations du conseil communautaire du 8 juillet 2010.

Compte-rendu du 8 juillet 2010
Délibération n°66 - Validation du compte-rendu de la séance du 2 juin 2010
Délibération n°67 - Plan climat
Délibération n°68 - Vote du ration
Délibération n°69 - Signature d'une convention avec Pays de Vilaine Initiatives
Délibération n°70 - Fonds de concours pour la commune de La Chapelle-Bouëxic
Délibération n°71 - Fonds de concours pour la commune de Mernel
Délibération n°72 - Subvention d'équipement à l'ADMR
Délibération n°73 - Décision modificative n°1, budget principal
Délibération n°74 - Prise de compétences : création d'un CLSH
Délibération n°75 - Subvention à l'école de danse
Délibération n°76 - Adhésion au syndicat mixte Mégalis Bretagne
Délibération n°77 - Démolition du bâtiment
Délibération n°78 - Atelier relais tertiaire, avenant avec l'entreprise Robert
Délibération n°79 - Atelier relais tertiaire, avenant avec l'entreprise Moison couverture
Délibération n°80 - Contrat de territoire : avenant n°2 au contrat 2006-2009 et affectation de l'enveloppe 2010
Délibération n°81 - Reversement IFER
Délibération n°82 - Autorisation de signature
Délibération n°83 - Régie d'avances pour le Point Information Jeunesse
Délibération n°84 - Régie de recettes halte-garderie, photocopies, et DVD Faisous de paniers
Délibération n°85 - Subvention Office des Sports
Délibération n°86 - Recrutement d'un agent en CAE ou CAE passerelle