Accueil
La Maison du Développement
Programme de l Accueil de loisirs
Halte-garderie La Souris Verte
La communauté

Téléchargez le compte-rendu et les délibérations du conseil communautaire du 2 juin 2010.

Compte-rendu de la séance du 2 juin 2010
Délibération n°37 - Validation des compte-rendus du 30 mars et du 13 avril
Délibération n°39 - Création d'un poste d'agent social de 2ème classe à temps complet
Délibération n°40 - Vote des subventions aux associations
Délibération n°41- Vote du montant des cotisations aux organismes
Délibération n°43 - Modification du règlement du SPANC
Délibération n°44 - Dérogation pour les filières ANC en attente d'agrément
Délibération n°45 - Demande de co-financement par le CPIE
Délibération n°46 - Demande de co-financement sur une action d'animation par le CPIE
Délibération n°47 - Convention avec Ouest Am' sur l'étude du SDE
Délibération n°48 - Convention tripartite avec l'AAPPMA et la commune de Les Brulais
Délibération n°49 - Convention de prêt des barnums
Délibération n°50 - Subvention à l'office intercantonal des sports
Délibération n°51 - Approbation du rapport d'activités 2009 de la Communauté de Communes
Délibération n°52 - Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte du Vauvert
Délibération n°53 - Vote du montant de la cotisation au syndicat mixte du Vauvert
Délibération n°54 - SCOT
Délibération n°55 - Convention conseil en urbanisme partagé avec le Conseil général
Délibération n°56 - Convention Segilog
Délibération n°57 - Convention avec le Pact Arim
Délibération n°58 - Création d'une régie d'avances
Délibération n°59 - Modalités de financement du Pôle social et culturel (DDR)
Délibération n°60 - Plan de financement du Pôle social et culturel
Délibération n°61 - Validation de l'APD du Pôle social et culturel
Délibération n°62 - Création d'une commission locale d'évaluation des charges transférées
Délibération n°63 - Marché d'étude et d'achat de fourreaux fibres optiques
Délibréation n°64 - Renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires
Délibération n°65 - Réforme territoriale