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La Maison du Développement
Programme de l Accueil de loisirs
Halte-garderie La Souris Verte
La communauté

Téléchargez les délibérations des conseils communautaires du 8 mars et du 31 mars 2011.

Délibération n°8 - Validation du compte-rendu de la séance du 1er février 2011
Délibération n°9 - Atelier communautaire : signature d'un avenant avec LG Métal
Délibération n°10 - Critères d'attribution du contrat de territoire
Délibération n°11 - Demande de subvention de l'association Que du Bonheur
Délibération n°12 - Accompagnement socio-professionnel du chantier d'insertion
Délibération n°13 - Pôle social et culturel : affirmation de la tranche conditionnelle
Délibération n°15 - Validation du compte-rendu de la séance du 8 mars 2011
Délibération n°16 - Budget principal : compte de gestion 2010
Délibération n°17 - Budget principal : compte administratif 2010
Délibération n°18 - Budget atelier-relais : compte de gestion 2010
Délibération n°19 - Budget atelier-relais : compte administratif 2010
Délibération n°22 - Budget parc d'activité de Bellevue : compte de gestion 2010
Délibération n°23 - Budget parc d'activité de Bellevue : compte administratif 2010
Délibération n° 24 - Affectation du résultats 2010 au budget primitif principal de la Communauté de Communes
Délibération n°26 - Affectation du résultats 2010 au budget primitif de l'atelier-relais
Délibération n°27 - Affectation du résultats 2010 au budget primitif du parc d'acitivités de Bellevue
Délibération n°28 - Création du budget annexe chantier communautaire
Délibération n°29 - Vote des budgets primitifs 2011
Délibération n°30 - Subvention aux associations
Délibération n°31 - Affectation du volet 3 du contrat de territoire
Délibération n°32 - Cotisation aux organismes
Délibération n°33 - Demande de subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie
Délibération n°34 - Halte-garderie : remplacement
Délibération n°35 - Emploi et labellisation PAT
Délibération n°36 - Convention de location de fourreaux sur la za de Bellevue
Délibération n°37 - Avenant au marché de conception-réalisation du Pôle social et culturel