Accueil
Statuts et compétences
Les grands projets
Le Conseil communautaire
Les Commissions
Nos délibérations 2012
Nos délibérations 2011
Nos délibérations 2010
Nos délibérations 2009
Une équipe à votre service
Nos magazines
Le chantier d'insertion
La Maison du Développement
Espace membre
Présentation - Histoire - Identité
Nos communes
Visiter
Tourisme vert
Se loger
Se cultiver et se divertir
Les associations
Améliorer son logement
Préserver l'environnement
Les espaces de services
« Enfants »
« Jeunes »
« Séniors »
Se déplacer
S'implanter sur le Pays de Maure
Transmission d'entreprises
Rubrique emploi : Candidats
Rubrique emploi : Employeurs
La Communauté
• Statuts et compétences
• Les grands projets
• Le Conseil communautaire
• Les Commissions
• Nos délibérations 2012
• Nos délibérations 2011
• Nos délibérations 2010
• Nos délibérations 2009
- Les délibérations de décembre 2009
- Les délibération de novembre 2009
- Les délibérations d'octobre 2009
- Les délibérations de septembre 2009
- Les délibérations de juillet 2009
- Les délibérations de mai 2009
- Les délibérations d'avril 2009
- Les délibérations de mars 2009
- Les délibérations de février 2009
- Les délibérations de janvier 2009
• Une équipe à votre service
• Nos magazines
• Le chantier d'insertion
• La Maison du Développement
• Espace membre
Accueil
>
La Communauté
>
Nos délibérations 2009
>
Les délibérations de septembre 2009
Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 10 septembre 2009
Le compte-rendu
Délibération n°132 - Validation du compte-rendu du conseil communautaire du 1er juillet
Délibération n°133 - Subvention aux associations
Délibération n°134 - Décision modificative n°6, budget principal
Délibération n°135 - Ligne de trésorerie
Délibération n°136 - Voeu sur la réforme territoriale et la réunification de la Bretagne
Délibération n°137 - Fonds de concours
Délibération n°138 - Réalisation d'un atelier-relais tertiaire
Délibération n°139 - Acquisition du terrain de M. Saint-Méloir sur la zone d'activités de Bellevue
Délibération n°140 - Demande de subvention de Charles Quimbert et Gaëlle Branthome
© CC MAURE DE BRETAGNE 2008 - Réalisation
/ Hébergé sur
|
Mentions légales
|
Contact
|
Plan du site