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Les délibérations de septembre 2011
Téléchargez les délibérations du conseil communautaire du 15 septembre 2011.
Délibération n°73 - Validation du compte-rendu de la séance du 7 juillet
Délibération n°74 - Cotisation à IDEA 35 et au Point Accueil Emploi
Délibération n°75 - Création d'un poste d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques
Délibération n°76 - Modalités générales d'attribution des primes pour les agents de la filière culturelle
Délibération n°77 - Modalités générales d'attribution des primes pour les agents de la filière sociale
Délibération n°78 - Autorisation de signature du contrat de ligne de trésorerie
Délibération n° 79 - Demande de conventionnement du chantier communautaire
Délibération n°80 - Avenant relatif à l'acquisition d'un système d'accès
Délibération n°81 - Subvention au titre du contrat de Pays et de Leader
Délibération n°82 - Adoption du schéma de développement touristique
Délibération n°83 - Appel à projet pour le site des Buis
Délibération n°84 - Fonds de concours à la commune de Saint-Séglin pour le maintien du dernier commerce
Délibération n°85 - Décision modificative n°3 - budget principal
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